Déposée le 6 août 2003 par Docteur Simon THABAUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAINE ET SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est Docteur Simon THABAUT domicilié(e) 124 rue de Tocqueville,75017 Paris - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur Simon THABAUT domicilié(e) 124, rue de Tocqueville,75017 Paris - 75017 - France.
La marque SAINE ET SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Docteur Simon THABAUT - 124 rue de Tocqueville,75017 Paris - 75017 - France
Docteur Simon THABAUT - 124, rue de Tocqueville,75017 Paris - 75017 - France
Inscription le 29 mars 2005 - Rejet partiel n°409737 - Publication au BOPI 2005-03-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Savons, parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques. Lotions pour les cheveux, lotions pour le visage, lotions pour le corps. Dentifrices. Produits de maquillage pour le visage. Vernis à ongles. Base pour vernis. Produits de démaquillage sous forme de lait, d'huiles de lotions, dissolvants. Produits de rasage. Crêmes cosmétiques pour le visage et pour le corps. Produits végétaux pour gommer le visage et le corps. Masques pour le visage. Masques pour le corps. Produits (lotions, huiles ou laits) protégant du soleil. Produits (lotions, huiles, ou laits) préparant au soleil. Produits (lotions, huiles ou laits après-solaires. Produits cosmétiques pour les cheveux (shampoings, poudres, lotions, gels, mousses). Eaux de toilette et eaux florales pour le corps. Produits cosmétiques pour le bain. Gels de bain. Mousses de bain, huiles de bain. Crèmes, huiles, lotions amincissantes. Produits alimentaires diététiques et de régime sous forme de tisanes. Appareils et instruments scientifiques électriques pour les soins apportés au visage, au corps, aux cheveux. Appareils et instruments électriques pour massages esthétiques. Matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Papier, carton, boites en carton ou en papier. Affiches, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, mouchoirs de poche en papier. Serviettes de papier. Couches en papier ou en cellulose à jeter. Sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Produits alimentaires diététiques à base de fruits et légumes conservés, gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, boissons lactées. Boissons alimentaires diététiques sans alcool à base de fruits, jus de fruits, nectares de fruits, sirops et autres préparations pour faires les boissons, sodas. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés). Distributions d'échantillons. Service d'abonnement à des journaux. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commercial ou de publicité. Publicités en ligne sur un réseau informatique. Organisation de colloques, conférences ou congrès à usage d'information ou de formation. Organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de périodiques en ligne. Recherche dans le domaine scientifique de nouveaux produits. Développement de ces nouveaux produits. Etudes de projets techniques. Conseil de propriété industrielle. Transfert (mise à disposition) de savoir-faire (concession de licence). Services hôteliers. Réservation de logements temporaires pour personnes âgées. Maisons de retraite pour personnes âgées. Soins d'hygiène et de beauté pour les êtres humains. Salons de beauté. Salons de coiffure. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SAINE ET SENS"